 |
| Accueil | Catalogue et vente de couteaux | Atelier | News | Revendeur | FAQ | Votre Panier | Contact |
| Législation | Conditions de ventes | Prix du transport | Qui sommes nous? | Liens |
Condition de ventes Le présent contrat concernant des biens est conclu entre notre entreprise immatriculée en France et un consommateur (personne agissant en dehors de son activité professionnelle) dans le cadre d’un système de vente à distance. Les revendeurs / distributeurs bénéficient d'autres conditions de vente ; ces conditions sont disponibles sur demande : remplissez le formulaire spécifique dans la section "revendeurs " ou contactez nous. Loi applicable : Les parties conviennent que ce contrat est soumis au droit français. En cas de litige, le tribunal de Thiers (Puy de Dôme) est seul compétent. Auteur de l’offre : Sté Nouvelle Fontenille Pataud 8, avenue Ernest Grange 63300 Thiers - France Tel : (33) 04.73.80.18.34 Fax :(33) 04.73.80.10.64 URL :www.fontenille-pataud.com Mail : gilles@fontenille-pataud.com Gérants : Beata Steinberg et Gilles Steinberg Responsable commercial : Gilles Steinberg Immatriculation au registre du commerce et des sociétés : B398209536 Immatriculation au registre des métiers : RM63 Code APE : 2571Z ( fabrication de coutellerie) N° SIRET : 39820953600018 N° Identification intracommunautaire : FR 94398209536 Caractéristiques essentielles des biens et services offerts à la vente : Bien concernés : Articles de coutellerie, de cisellerie, rasoirs,couverts, articles d’art de la table , matériaux et pièces détachées pour coutellerie, articles annexes. IMPORTANT : Les articles présentés sur notre site internet ont été sélectionnés avec soin pour vous donner une idée précise de ce que nous sommes capables de livrer. Néanmoins , les photos ne sont pas contractuelles. Les matières que nous travaillons sont souvent naturelles et il n’est pas possible de garantir que le bois ou la corne - par exemple - vont être exactement de même coloris ou dimension que ce que vous avez vu à l’écran. De même, nos couteaux pliants artisanaux étant des pièces uniques , il n’est pas possible de vous livrer exactement le même guillochage que ce que vous avez vu à l’écran. En raison des frais de manutention et d’expédition le minimum de commande est de 100 euros . Délai de livraison : Coutellerie et couverts de table : 1 à 3 semaines Couteaux pliants : en général 8/10 jours sauf pour couteaux spéciaux , personnalisés, etc.. Ces délais ne sont donnés qu'à titre indicatif ; Même en cas de retard de livraison - que ceux ci soient dus à la fabrication ou au transport - ils ne peuvent être invoqués pour annuler une commande. Mode de livraison, assurance : Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire qui devra engager toute action utile auprès du transporteur en cas d’avarie ou de manquement .Toutefois le forfait d’expédition qui vous est facturé correspond à 3 prestations : l’emballage, l’assurance et le port. En effet nous souscrivons à une assurance privée qui couvre les incidents graves ( perte du colis, vol ..) pouvant survenir lors du transport. Si ce type d’incident arrive, pensez à émettre des réserves détaillées sur le bon de livraison du transporteur et à lui confirmer votre réclamation dans les 48 heures par lettre recommandée avec accusé de réception. Après une procédure (prévoir 6 - 8 semaines) auprès de notre compagnie, celle ci nous remboursera et nous serons en mesure de vous remplacer la marchandise commandée. Un nouveau délai de livraison vous sera alors communiqué. Délai de rétractation : Le délai est de sept jours ouvrables à compter du jour de la réception par le consommateur. En cas d’exercice du droit de rétractation, nous vous rembourserons les sommes versées dans la mesure ou le produit livré nous est retourné en parfait état, sans avoir été utilisé et dans son emballage d’origine, en port payé. Les frais administratifs, de restockage et de port (forfait de 30 euros) ne sont pas remboursés. CECI NE CONCERNE NI LES COUTEAUX SPECIAUX OU PERSONNALISES NI LES COUTEAUX A LAME CARBONE QUI NE SONT JAMAIS ECHANGES OU REPRIS. Garantie : Coutellerie et couverts de table : 2 ans Couteaux pliants artisanaux : L'attention que nous portons à notre fabrication nous permet de vous offrir une garantie à vie contre tout vice de fabrication. Cette garantie ne concerne pas les pièces d'usure et s'applique pour un usage normal : Un couteau ne sert exclusivement qu'à couper. Tout autre usage (tournevis, burin, ouvre boîte, etc..) sera considéré comme abusif. La garantie s’entend départ atelier; en conséquence les frais aller et retour des marchandises et les risques inhérents (perte, vol, casse) sont toujours à la charge du consommateur. Nous n'acceptons aucune livraison en contre remboursement, port dû ou avec quelque frais que ce soit à regler . Dans votre interet, il vous appartient de prendre contact avec nous AVANT de nous retourner quoi que ce soit. |